Environnement
Socio-Economie
Socio-Anthropologie
Foresterie

• Elaboration des termes de référence (TDR)
• Elaboration des outils de collecte et d’analyse des données de terrain
• Organisation des Consultations publiques et Détermination des Impacts attendus du projet
• Analyse du Cadre législatif, réglementaire et du Cadre politique
• Analyse des Conventions internationales et du Contexte institutionnel
• Analyse de l’état initial de l’environnement : Option zéro (sans projet)
• Aperçu sur le milieu biophysique, humain et Socio-économique
• Analyse des impacts du projet sur le milieu socio-biophysique et socio-économique
• Evaluation des Indicateurs de qualité environnementale et synthèse des impacts potentiels
• Elaboration d’un Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES)
• Identification des Mesures d’atténuation, de mitigation, de compensation, de bonification et de renforcement
• Plan de Surveillance environnementale
• Plan de Suivi environnemental
• Plan de mise en œuvre des mesures de gestion environnementale et sociale
• Coût des mesures de gestion environnementale et sociale

Etudes d'impact environnemental et social :

• L’objectif de l’étude d’impact environnemental et social consiste à mettre à la disposition du client et de l’entreprise de travaux un outil de gestion environnementale et sociale. Pour ce faire, les objectifs secondaires sont les suivants
• Identifier et évaluer les impacts environnementaux et sociaux prévisibles (positifs et négatifs) du projet proposé
• Identifier et analyser des alternatives possibles au projet proposé
• Proposer des mesures d'atténuation des impacts négatifs (incluant la réinstallation des ménages affectés) efficaces et à des coûts acceptables et des mesures de bonification des impacts positifs à mettre en œuvre pendant et après la mise en œuvre du projet proposé
• Vérifier la conformité avec la législation nationale et les politiques de sauvegarde de la Banque mondiale (Selon le Cadre de gestion environnementale et sociale et le Cadre de politique de réinstallation)
• Préparer des données de référence pour le suivi et l'évaluation.

Elles auront pour objectifs :

• l'identification et l'évaluation des principaux impacts environnementaux et sociaux négatifs comme positifs, en particulier ceux liés aux déplacements involontaires de personnes
• la formulation de mesures simples, efficaces et financièrement justifiables permettant :
1. d'éviter ou d'atténuer les principaux impacts négatifs identifiés
2. de conserver, voire d'amplifier les impacts positifs.

A titre non limitatif, les principales tâches à assurer sont les suivantes :
i. Cadrage juridique de l’étude : le cadrage de l’étude consiste en l’examen des exigences juridiques, administratives et techniques relatives aux questions d’intégration environnementale du projet. Cette phase préliminaire considérera aussi bien les exigences locales que celles demandées par les partenaires financiers.
ii. La description du projet : dans un premier temps le Consultant présentera une justification économique, sociale et/ou technique du projet ; il abordera par la suite la description de toutes les composantes du projet : ses spécificités techniques, les matériaux, les zones d’emprunts et carrières, l’utilisation des ressources naturelles (eau, sables, etc.), les besoins en énergie, le calendrier d’exécution, la main d’œuvre. Cette description du projet nécessite la présentation des alternatives possibles. La notion d’alternative comprend : les options techniques, les options d’emplacement, … enfin, la description du projet présentera ses bénéficiaires.
iii. La description du milieu d’implantation : le Consultant entreprendra la description et l’étude du milieu d’implantation ; la notion de milieu est ici entendu dans son sens le plus large et concernera notamment le milieu biophysique mais également l’environnement socioéconomique et culturel ; en particulier elle impliquera les infrastructures et équipements collectifs, les équipements économiques, les villages et les modes de production, les sites remarquables, les zones boisés, les rites et pratiques culturelles, les usages des infrastructures, etc. Le Consultant identifiera en outre les enjeux environnementaux des milieux étudiés.
iv. La délimitation du périmètre de l’étude : cette phase sera consacrée à l’élaboration d’une proposition de délimitation des limites de l’étude : les limites de l’étude circonscrit, notamment, l’étendue spatiale et temporelle de l’étude.
v. La description des sites d’extraction : carrières, emprunts et gîtes
vi. L’analyse des impacts environnementaux et sociaux : elle sera réalisée en deux phases celle de l’identification et celle de l’analyse proprement dite. L’identification consiste en l’inventaire de tous les impacts potentiels du projet. Cet inventaire repose sur au moins deux critères de documentation existante sur la matière et les expériences antérieures. La phase d’analyse quant à elle comprendra l’évaluation des impacts c’est à dire l’appréciation de la valeur de chaque impact. Par la suite, seuls les impacts importants seront retenus comme impact du projet. L’évaluation des impacts du projet consiste en l’appréciation de l’importance des impacts probables. Cette appréciation sera effectuée sur la base des éléments suivants :

- l’étendue
- la durée : permanente ou temporaire ou encore semi-permanente
- l’amplitude
- la probabilité
- l’importance de la composante affectée

Plan d’Actions de Réinstallation (PAR) et/ou Plan Succinct de Réinstallation (PSR) :

• Faire la collecte des informations relatives aux personnes et biens impactés sur le terrain en collaboration avec les autorités administratives locales.
• Faire une évaluation des biens impactés et proposer le cas échéant des alternatives de compensation pour le remplacement des biens impactés conformément à la politique opérationnelle 4.12 ;
• Identifier les cas de réinstallation et proposer, en collaboration avec les personnes impactées et les autorités administratives locales sur la base des options de réinstallation équitables ;
• Mettre en place les mécanismes de gestion des plaintes dans la zone d’intervention du projet ;